Le 4 mars 2012

JORF n°0055 du 4 mars 2012

Texte n°7

ARRETE

Arrêté du 22 décembre 2011 portant modification des informations portées sur des arrêtés attribuant la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

NOR: DEFM1201496A

Par arrêté du directeur général de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre en date du 22 décembre 2011 :

Les arrêtés suivants sont modifiés comme suit :

NOR : ACVP8720052A du 6 octobre 1987, Journal officiel du 20 novembre 1987 :

Au lieu de

(Original)  « Chantraine (Auguste, Louis, Sylvain), né le 20 février 1896 à Maillet (Indre), décédé le 15 mars 1945 à Mauthausen (Autriche) »,

Lire:

« Chantraine (Auguste, Louis, Sylvain), né le 20 février 1896 à Maillet (Indre), décédé le 15 mars 1945 à Güsen (Autriche) ».

NOR : ACVP8820015A du 10 mars 1988, Journal officiel du 30 avril 1988 :

Au lieu de

(Original)  « Attias, née Henriaues (Blanche, Rachel), née le 14 février 1868 à Bordeaux (Gironde), décédée le 25 mai 1944 à Kaunas (Lettonie) »,

Lire:

« Attias, née Henriques (Blanche, Rachel), née le 14 février 1868 à Bordeaux (Gironde), décédée le 25 mai 1944 à Auschwitz (Pologne) ».

NOR : ACVM8940013A du 31 mars 1989, Journal officiel du 30 mai 1989 :

Au lieu de

« (Original)Ebstein (Paul), né le 21 septembre 1891 à Colmar (Haut-Rhin), décédé le 23 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne) »,

Lire:

« Ebstein (Paulus), né le 21 septembre 1891 à Colmar (Haut-Rhin), décédé le 25 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne) ».

NOR : ACVM8940023A du 12 mai 1989, Journal officiel du 20 juin 1989 :

Au lieu de

(Original) « Allendre (Léon, Germain, Paul), né le 9 décembre 1922 à Avion (Pas-de-Calais), décédé en avril 1945 en Allemagne »,

Lire:

« Allendre (Léon, Germain, Paul), né le 9 décembre 1922 à Avion (Pas-de-Calais), décédé en avril 1945 à Leonberg (Allemagne) ».

NOR : ACVM9240005A du 6 mars 1992, Journal officiel du 16 avril 1992 :

Au lieu de

(Original) « Zlatin (Miron), né le 21 septembre 1904 à Odessa (Russie), décédé le 31 juillet 1944 à Kaunas Reval (Lettonie) »,

Lire:

« Zlatin (Miron), né le 21 septembre 1904 à Orcha (Russie), décédé fin juillet 1944 à Reval (Estonie) ».

NOR : ACVM9240043A du 23 octobre 1992, Journal officiel du 1er décembre 1992 :

Au lieu de

(Original)  « Gavel (Pierre, François), né le 17 avril 1922 à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), décédé le 24 décembre 1944 à Flossenburg (Allemagne) »,

Lire:

« Gavel (Pierre, François), né le 17 avril 1922 à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), décédé le 24 décembre 1944 à Leitmeritz (Tchécoslovaquie), Kommando de Flossenburg (Allemagne) ».

NOR : ACVM9340024A du 6 juillet 1993, Journal officiel du 18 août 1993 :

Au lieu de

(Original) « Hoff (Ernest), né le 19 mars 1899 à Strasbourg (Bas-Rhin), décédé le 4 mars 1945 en Allemagne »,

Lire:

« Hoff (Ernest), né le 19 mars 1899 à Strasbourg (Bas-Rhin), décédé le 4 mars 1945 à Leonberg (Allemagne) ».

NOR : ACVM9340035A du 4 novembre 1993, Journal officiel du 4 janvier 1994 :

Au lieu de

(Original)  « Zaks (Chaim), né le 27 juin 1893 à Piohkow (Pologne), décédé le 10 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne) »,

Lire:

« Zaks (Chaim), né le 27 juin 1893 à Piotrkow (Pologne), décédé le 10 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne) ».

NOR : ACVM9440002A du 3 février 1994, Journal officiel du 23 mars 1994 :

Au lieu de

(Original)  « Gres (Pierre, Marius, Achille), né le 12 mai 1925 à Decazeville (Aveyron), décédé le 26 avril 1945 à Ravensbrück (Allemagne) »,

Lire:

« Gres (Pierre, Marius, Achille), né le 12 mai 1885 à Decazeville (Aveyron), décédé le 26 avril 1945 à Ravensbrück (Allemagne) ».

NOR : ACVM9440018A du 14 septembre 1994, Journal officiel du 21 octobre 1994 :

Au lieu de

(Original)  « Junqua (Irénée), née le 12 septembre 1888 à Feugarolles (Lot-et-Garonne), décédée le 22 février 1945 à Dachau (Allemagne) »,

Lire:

« Junqua (Irénée), né le 12 septembre 1888 à Feugarolles (Lot-et-Garonne), décédé le 22 février 1945 à Dachau (Allemagne) ».

Au lieu de

(Original)  « Marcenat (Léopold), né le 24 janvier 1886 à Lacapelle-Biron (Lot-et-Garonne), décédé en avril 1945 en Allemagne »,

Lire:

« Marcenat (Léopold), né le 24 janvier 1886 à Lacapelle-Biron (Lot-et-Garonne), décédé en avril 1945 à Bergen-Belsen (Allemagne) ».

NOR : ACVM9440019A du 7 octobre 1994, Journal officiel du 9 décembre 1994 :

Au lieu de

(Original)  « Kempf (Marie, Michel), né le 19 mars 1913 à Saint-Dié (Vosges), décédé le 22 janvier 1945 à Mauthausen (Autriche) »,

Lire:

« Kempf (Marie, Michel), né le 19 mars 1913 à Saint-Dié (Vosges), décédé le 22 janvier 1945 à Güsen (Autriche) ».

NOR : ACVM9440025A du 19 décembre 1994, Journal officiel du 25 février 1995 :

Au lieu de

(Original)  « Knecht (Edouard, Léopold), né le 25 janvier 1892 à Paris (15e) (Seine), décédé le 14 mars 1945 à Mauthausen (Autriche) »,

Lire:

« Knecht (Edouard, Léopold), né le 25 janvier 1892 à Paris (15e) (Seine), décédé le 14 mars 1945 à Linz III, Kommando de Mauthausen (Autriche) ».

NOR : ACVM9540001A du 26 janvier 1995, Journal officiel du 8 mars 1995 :

Au lieu de

(Original)  « Maurice (Georges, Charles, Richard), né le 3 avril 1909 au Mont (Vosges), décédé le 26 décembre 1994 à Muehldorf (Allemagne) »,

Lire:

« Maurice (Georges, Charles, Richard), né le 3 avril 1909 au Mont (Vosges), décédé le 26 décembre 1944 à Muehldorf (Allemagne) ».

NOR : ACVM9540002A du 9 février 1995, Journal officiel du 19 mars 1995 :

Au lieu de

(Original) « Kron (Louis), né le 30 avril 1911 à Moyeuvre-Grande (Moselle), décédé le 15 janvier 1945 en Allemagne »,

Lire:

« Kron (Louis), né le 30 avril 1911 à Moyeuvre-Grande (Moselle), décédé le 15 janvier 1945 à Buchenwald (Allemagne) ».

NOR : ACVM9540005A du 4 avril 1995, Journal officiel du 18 mai 1995 :

Au lieu de

(Original)  « Melendes (Charles, Ulysse), né le 25 octobre 1925 à Arcachon (Gironde), décédé le 30 août 1942 (sans autre renseignement) »,

Lire:

« Melendes (Charles, Ulysse), né le 25 octobre 1925 à Arcachon (Gironde), décédé le 30 août 1942 à Auschwitz (Pologne) ».

NOR : ACVM9540009A du 15 juin 1995, Journal officiel du 28 juillet 1995 :

Au lieu de

(Original)  « Levy (Joé, Joseph), né le 25 mars 1926 à Mulhouse (Haut-Rhin), décédé le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne) »,

Lire:

« Levy (Joé, Joseph), né le 25 mars 1926 à Mulhouse (Haut-Rhin), décédé le 20 mai 1944 à Kaunas (Lituanie) ou Reval (Estonie) ».

NOR : ACVM9540012A du 3 juillet 1995, Journal officiel du 18 août 1995 :

Au lieu de

(Original)  « Normand (Gilbert, Emile), né le 1er septembre 1921 à Blaton (Belgique), décédé le 10 février 1945 à Natzwiller-Struthof (Bas-Rhin) »,

Lire:

« Normand (Gilbert, Emile), né le 1er septembre 1921 à Blaton (Belgique), décédé le 10 février 1945 à Leonberg (Allemagne) ».

NOR : ACVM9640002A du 4 janvier 1996, Journal officiel du 28 février 1996 :

Au lieu de

(Original)  « Ferrand (Jean, Marie), né le 17 octobre 1900 à Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier), décédé le 5 avril 1945 à Schoemberg (Allemagne) »,

Lire:

« Ferrand (Jean, Marie), né le 17 octobre 1900 à Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier), décédé le 5 avril 1945 à Eisenach, Kommando de Buchenwald (Allemagne) ».

NOR : ACVM9740003A du 31 janvier 1997, Journal officiel du 8 mars 1997 :

Au lieu de

(Original)  « Perfetti (Dominique), né le 21 octobre 1904 à Prunelli-di-Casacconi (Corse), décédé le 21 octobre 1944 à Ersbruck (Allemagne) »,

Lire:

« Perfetti (Dominique), né le 21 octobre 1904 à Prunelli-di-Casacconi (Corse), décédé le 21 octobre 1944 à Hersbrück (Allemagne) ».

NOR : DEFM9754013A du 31 juillet 1997, Journal officiel du 14 décembre 1997 :

Au lieu de

(Original)  « Muxart (Louis, Marcellin, Jean), né le 2 mai 1903 à Palau del Vidre (Pyrénées-Orientales), décédé postérieurement au 30 mai 1944 en déportation »,

Lire:

« Muxart (Louis, Marcelin, Jean), né le 2 mai 1903 à Palau del Vidre (Pyrénées-Orientales), décédé le 23 décembre 1944 à Flossenburg (Allemagne) ».

Au lieu de

(Original)  « Philbois (Jules, Lucien), né le 19 février 1910 à Mélay (Haute-Marne), décédé le 2 décembre 1944 à Milkle (Allemagne) »,

Lire:

« Philbois (Jules, Lucien), né le 19 février 1910 à Mélay (Haute-Marne), décédé le 2 décembre 1944 à Melk (Autriche) ».

Au lieu de

(Original)  « Pivetaux (Gabriel, Arsène), né le 7 décembre 1917 à Luçon (Vendée), décédé le 17 janvier 1945 à Floenburg (Allemagne) »,

Lire:

« Piveteau (Gabriel, Arsène), né le 7 décembre 1917 à Luçon (Vendée), décédé le 17 janvier 1945 à Flossenburg (Allemagne) ».

Au lieu de

(Original)  « Rebec (Edouard), né le 18 mai 1909 à Magny (Indre), décédé le 25 novembre 1942 (sans autres renseignements) »,

Lire:

« Rebec (Edouard), né le 18 mai 1909 à Magny (Indre), décédé le 25 novembre 1944 à Eisenach, Kommando de Buchenwald (Allemagne) ».

NOR : DEFM9754017A du 3 novembre 1997, Journal officiel du 27 janvier 1998 :

Au lieu de

(Original)  « Poirot (André, Julien), né le 10 juillet 1945 à Moussey (Vosges), décédé le 13 janvier 1945 à Muhldorf (Allemagne) »,

Lire:

« Poirot (André, Julien), né le 10 juillet 1901 à Moussey (Vosges), décédé le 13 janvier 1945 à Muhldorf (Allemagne) ».

NOR : DEFM9854001A du 24 février 1998, Journal officiel du 19 mai 1998 :

Au lieu de

(Original)  « Roger (Amédée, Camille), né le 10 juin 1943 à Auxon (Aube), décédé le 30 janvier 1945 à Natzweiler (France) »,

Lire:

« Roger (Amédée, Camille), né le 10 juin 1943 à Auxon (Aube), décédé le 30 janvier 1945 à Dachau (Allemagne) ».

NOR : DEFM9854011A du 16 octobre 1998, Journal officiel du 27 janvier 1999 :

Au lieu de

(Original)  « Rouland (Eugène, Auguste), né le 15 février 1902 à Blangy-sur-Bresle (Seine-Maritime), décédé le 28 mars 1945 à Buchenwald (Allemagne) »,

Lire:

« Rouland (Eugène, Auguste), né le 15 février 1902 à Blangy-sur-Bresle (Seine-Inférieure), décédé le 28 mars 1945 à Eisenach, Kommando de Buchenwald (Allemagne) ».

NOR : DEFM9954003A du 19 juillet 1999, Journal officiel du 28 octobre 1999 :

Au lieu de

(Original)  « Taffin (Emile), né le 19 août 1904 à Richebourg-l’Avoué (Pas-de-Calais), décédé le 1er février 1945 (sans autre renseignement) »,

Lire:

« Taffin (Emile), né le 19 août 1904 à Richebourg-l’Avoué (Pas-de-Calais), décédé le 1er février 1945 à Flossenburg (Allemagne) ».

NOR : DEFS0002227A du 6 septembre 2000, Journal officiel du 3 janvier 2001 :

Au lieu de

(Original)  « Touboul (Moïse, Roger), né le 3 décembre 1907 à Alger (Algérie), décédé en janvier 1945 en Allemagne »,

Lire:

« Touboul (Moïse, Roger), né le 3 décembre 1907 à Alger (Algérie), décédé le 22 août 1944 à Reval (Estonie) ».

Au lieu de

(Original)  « Touboul (Prosper), né le 23 novembre 1909 à Alger (Algérie), décédé le 20 mai 1944 à Kaunas/Reval (Lithuanie/Estonie) »,

Lire:

« Touboul (Prosper), né le 23 novembre 1909 à Alger (Algérie), décédé le 22 août 1944 à Reval (Estonie) ».

NOR : DEFS0201480A du 21 mars 2002, Journal officiel du 2 mai 2002 :

Au lieu de

(Original)  « Fischer (Ignace), né le 28 octobre 1900 à Artka (Hongrie), décédé le 20 mai 1944 à Kaunas/Reval (Lituanie/Estonie) »,

Lire:

« Fischer (Ignace), né le 28 octobre 1900 à Ratka (Hongrie), décédé le 20 mai 1944 à Kaunas (Lituanie) ».

NOR : DEFS0301365A du 18 mars 2003, Journal officiel du 6 mai 2003 :

Au lieu de

(Original)  « Stechler (Herman), né le 1er mars 1900 à Goeskow (Pologne), décédé en mai 1944 en Lithuanie »,

Lire:

« Stechler (Herman), né le 1er mars 1900 à Gorzkow (Pologne), décédé le 20 mai 1944 à Kaunas (Lituanie) ou Reval (Estonie) ».

NOR : DEFS0302166A du 29 septembre 2003, Journal officiel du 29 novembre 2003 :

Au lieu de

(Original)  « Favier (Robert, Joseph), né le 25 juin 1922 à Mieussy (Haute-Savoie), décédé vers le 12 janvier 1945 (sans autres renseignements) »,

Lire:

« Favier (Robert, Joseph), né le 25 juin 1922 à Mieussy (Haute-Savoie), décédé le 12 janvier 1945 à Ohrdruf, Kommando de Buchenwald (Allemagne) ».

NOR : DACM0600007A du 27 février 2006, Journal officiel du 16 mai 2006 :

Au lieu de

(Original)  « Balussou (Pierre, François), né le 21 novembre 1916 à Pamiers (Ariège), décédé le 1er février 1945 en Allemagne »,

Lire:

« Balussou (Pierre, François), né le 21 novembre 1916 à Pamiers (Ariège), décédé le 1er février 1945 à Dachau (Allemagne) ».

NOR : DEFD0767506A du 2 octobre 2007, Journal officiel du 17 octobre 2007 :

Au lieu de

(Original)  « Dambrine (Jacques, Emile, Joseph), né le 24 mai 1914 à Merville (Nord), décédé le 23 juillet 1945 à Neuengamme (Allemagne) »,

Lire:

« Dambrine (Jacques, Emile, Joseph), né le 24 mai 1914 à Merville (Nord), décédé le 2 janvier 1945 à Sachsenhausen (Allemagne) ».

NOR : DEFD0807625A du 25 mars 2008, Journal officiel du 27 avril 2008 :

Au lieu de

(Original)  « Denig (Henri, Pierre), né le 28 janvier 1902 à Petite-Rosselle (Moselle), décédé le 18 février 1945 en Allemagne »,

Lire:

« Denig (Henri, Pierre), né le 28 janvier 1902 à Petite-Rosselle (Moselle), décédé le 8 février 1945 à Dachau (Allemagne) ».

NOR : DEFD0812774A du 23 mai 2008, Journal officiel du 4 juin 2008 :

Au lieu de

(Original)  « Desmaret (Henry, Joseph), né le 12 septembre 1920 à Saint-Yorre (Allier), décédé le 13 mars 1945 (sans autre renseignement) »,

Lire:

« Desmaret (Henry, Joseph), né le 12 septembre 1920 à Saint-Yorre (Allier), décédé le 13 mars 1945 à Dachau (Allemagne) ».

NOR : DEFD0913229A du 7 avril 2009, Journal officiel du 19 juin 2009 :

Au lieu de

(Original)  « Fournet-Fayard (Eugène, Jean, Marie), né le 18 novembre 1903 à Saint-Didier-sur-Rochefort (Loire), décédé le 16 décembre 1944 à Mauthausen (Autriche) »,

Lire:

« Fournet-Fayard (Eugène, Jean, Marie), né le 18 novembre 1903 à Saint-Didier-sur-Rochefort (Loire), décédé le 16 décembre 1944 à Sankt Valentin, Kommando de Mauthausen (Autriche) ».

NOR : DEFD0924442A du 16 octobre 2009, Journal officiel du 27 octobre 2009 :

Au lieu de

(Original)  « Bourain (Ernest, Eugène, Clair), né le 6 novembre 1907 à Ivry-sur-Seine (Seine), décédé le 1er septembre 1943 à Buchenwald (Allemagne) »,

Lire:

« Bourain (Ernest, Eugène, Clair), né le 6 novembre 1907 à Ivry-sur-Seine (Seine), décédé le 10 mai 1945 à Sandbostel (Allemagne) ».

Au lieu de

(Original)  « Boursier (Kléber), né le 16 février 1903 à Givors (Rhône), décédé dans le courant de l’année 1944 en un lieu qui n’a pu être déterminé »,

Lire:

« Boursier (Kléber), né le 16 février 1903 à Givors (Rhône), décédé le 3 mai 1945 dans la baie de Neustadt (Allemagne) ».

Au lieu de

(Original)  « Boursin (Marcel, Denis, Charles), né le 3 août 1921 à Flixecourt (Somme), décédé le 15 juillet 1944 à Hambourg Neuengamme (Allemagne) »,

Lire:

« Boursin (Marcel, Denis, Charles), né le 3 août 1921 à Flixecourt (Somme), décédé postérieurement au 18 juillet 1944 en Allemagne ».

NOR : DEFM1107980A du 3 mars 2011, Journal officiel du 26 mars 2011 :

Au lieu de

(Original)  « Galarza (René, Antoine), né le 11 juin 1922 à Laruns (Basses-Pyrénées), décédé après le 7 mai 1943 en Allemagne »,

Lire:

« Galarza (René, Antoine), né le 11 juin 1922 à Laruns (Basses-Pyrénées), décédé le 24 septembre 1944 à Bergen-Belsen (Allemagne) ».

Au lieu de

(Original)  « Heger (Lyfsa), née le 7 avril 1894 à Metz (Moselle), décédée le 4 mai 1944 à Auschwitz (Pologne) »,

Lire:

« Feiger, née Heger (Lyfsa), née le 7 avril 1894 à Kolomea (Pologne), décédée le 4 mai 1944 à Auschwitz (Pologne) ».

NOR : DEFM1116911A d du 17 juin 2011, Journal officiel du 7 août 2011 :

Au lieu de

(Original)  « Cyferstein (Benjamin), né le 26 mai 1894 à Lodz (Pologne), décédé le 25 juillet 1942 (sans autre renseignement) »,

Lire:

« Cyferstein (Benjamin), né le 26 mai 1894 à Lodz (Pologne), décédé le 25 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne) ».