7 mai 2003 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE page 07915-07916

Décrets, arrêtés, circulaires

Mesures nominatives

Ministère de la défense

Arrêté du 17 mars 2003 portant modification des informations portées sur des arrêtés attribuant la mention « Mort en déportation »  

NOR: DEFS0301377A  

Par arrêté du secrétaire d'Etat aux anciens combattants en date du 17 mars 2003, des arrêtés attribuant la mention « Mort en déportation » sont modifiés comme suit :

NOR : ACVM8940036A du 27 juillet 1989, Journal officiel du 18 octobre 1989 :

Au lieu de :

(Original)« Fargearel (Daniel), né le 5 avril 1902 à Laguenne (Corrèze), décédé le 2 juillet 1945 à Dachau (Allemagne). »

Lire :

« Fargearel (Daniel), né le 5 avril 1902 à Laguenne (Corrèze), décédé au cours de son transfert de Compiègne à Dachau (Allemagne). »

NOR : ACVM9340007A du 4 février 1993, Journal officiel du 16 mars 1993 :

Au lieu de :

(Original) « Cherchevsky, née Bernard (Germaine, Léa, Ida) le 2 janvier 1901 à Paris (17e) (Seine), décédée le 4 septembre 1943 à Auschwitz (Pologne). »

Lire:

« Cherchevsky, née Bernard (Germaine, Léa, Ida) le 2 janvier 1901 à Paris (17e) (Seine), décédée le 7 septembre 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 4 septembre 1943 à Auschwitz (Pologne). »

NOR : ACVM9440025A du 19 décembre 1994, Journal officiel du 25 février 1995 :

Au lieu de:

(Original) « Massot (Lucien, Emile, François), né le 29 mai 1890 à Chartres (Eure-et-Loir), décédé le 7 juillet 1944 à Dachau (Allemagne) et non le 2 juillet 1944 entre Reims et Bar-le-Duc. »

Lire:

« Massot (Lucien, Emile, François), né le 29 mai 1890 à Chartres (Eure-et-Loir), décédé le 2 juillet 1944 entre Reims et Bar-le-Duc et non le 7 juillet 1944 à Dachau (Allemagne). »

NOR : ACVM9440025A du 19 décembre 1994, Journal officiel du 25 février 1995 :

Au lieu de :

(Original)« Massot (Pierre, Jacques, Albert), né le 18 juillet 1921 à Versailles (Seine-et-Oise), décédé le 7 juillet 1944 à Dachau (Allemagne) et non le 2 juillet 1944 entre Reims et Bar-le-Duc. »

Lire:

« Massot ((Pierre, Jacques, Albert), né le 18 juillet 1921 à Versailles (Seine-et-Oise), décédé le 2 juillet 1944 entre Reims et Bar-le-Duc et non le 7 juillet 1944 à Dachau (Allemagne). »

NOR : ACVM9540001A du 26 janvier 1995, Journal officiel du 8 mars 1995 :

Au lieu de :

(Original) « Kola (Haime), né le 15 août 1894 à Brok (Pologne), décédé le 7 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 2 septembre 1942 à Drancy (Seine). »

Lire:

« Kola (Haime), né le 15 août 1894 à Brok (Pologne), décédé le 7 septembre 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 2 septembre 1943 à Drancy (Seine). »

NOR : ACVM9740003A du 31 janvier 1997, Journal officiel du 8 mars 1997 :

Au lieu de :

(Original) « Raux (Raymond, Louis), né le 29 septembre 1921 à Cherbourg (Manche), décédé le 15 novembre 1944 en Allemagne. »

Lire:

« Raux (Raymond, Louis), né le 29 septembre 1921 à Cherbourg (Manche), décédé le 3 mai 1945 en Allemagne et non le 15 novembre 1944 en Allemagne. »

NOR : DEFM9754014A du 30 décembre 1997, Journal officiel du 21 mai 1998 :

Au lieu de :

(Original)« Verney (Francis, Jean, Marius), né le 7 mars 1920 à Saint-Etienne (Loire), décédé le 21 avril 1945 à Leitmeritz (Allemagne). »

Lire:

« Verney (Francis, Jean), né le 7 mars 1920 à Saint-Etienne (Loire), décédé le 21 avril 1945 à Leitmeritz (Allemagne). »

NOR : DEFM9854005A du 1er avril 1998, Journal officiel du 14 juillet 1998 :

Au lieu de:

(Original)« Ronk (Albert), né le 16 avril 1905 à Pern (Lot), décédé le 28 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 23 septembre 1942 à Drancy (Seine). »

Lire:

« Ronk (Albert), né le 16 avril 1905 à Perm (Russie), décédé le 28 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 23 septembre 1942 à Drancy (Seine). »

NOR : DEFM9854011A du 16 octobre 1998, Journal officiel du 27 janvier 1999 :

Au lieu de:

(Original) « Roussillon (Marcel), né le 11 novembre 1897 à Paris (12e) (Seine), décédé le 20 avril 1944 à Hamburg-Neuengamme (Allemagne) et non le 15 avril 1944 à Compiègne (Oise). »

Lire:

« Roussillon (Marcel, André), né le 11 novembre 1897 à Paris (12e) (Seine), décédé le 20 avril 1944 à Hamburg-Neuengamme (Allemagne) et non le 15 avril 1944 à Compiègne (Oise). »

NOR : DEFM9954001A du 18 février 1999, Journal officiel du 27 janvier 1999 :

Au lieu de:

(Original) « Roubensten, née Zvonetzvy (Sima, Rosa) le 17 août 1894 à Simperapol (Russie), décédée le 10 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 5 août 1942 à Compiègne (Oise). »

Lire:

« Roubensten, née Zvonetzvy (Sima, Rosa) le 17 août 1894 à Simperapol (Russie), décédée le 10 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 5 août 1942 à Beaune-la-Rolande (Loiret). »

NOR : DEFM9954001A du 18 février 1999, Journal officiel du 27 janvier 1999 :

Au lieu de:

(Original)« Rozen (Mordko), né en 1898 à Varsovie (Pologne), décédé le 5 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 30 juillet 1942 à Drancy (Seine). »

Lire:

« Rozen (Mordko), né en 1898 à Varsovie (Pologne), décédé le 5 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 30 juillet 1942 à Pithiviers (Loiret). »

NOR : DEFM9954001A du 18 février 1999, Journal officiel du 27 janvier 1999 :

Au lieu de:

(Original) « Rubinstein (Roger, Michel), né le 23 juillet 1904 à Paris (17e) (Seine), décédé le 1er avril 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 27 mars 1942 à Compiègne (Oise). »

Lire:

« Rubinstein (Roger, Michel), né le 23 juillet 1904 à Paris (17e) (Seine), décédé le 5 avril 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 27 mars 1942 à Compiègne (Oise). »

NOR : DEFM9954003A du 19 juillet 1999, Journal officiel du 28 octobre 1999 :

Au lieu de:

(Original) « Talon (Georges, Eugène), né le 28 août 1919 à Marseille (Bouches-du-Rhône), décédé le 1er avril 1944 à Karlsruhe (Allemagne). »

Lire:

« Talon (Georges, Eugène), né le 28 juillet 1919 à Marseille (Bouches-du-Rhône), décédé le 1er avril 1944 à Karlsruhe (Allemagne). »

NOR : DEFM9954003A du 19 juillet 1999, Journal officiel du 28 octobre 1999 :

Au lieu de:

(Original) « Teitelbaum (Hélène), née le 16 juin 1901 à Ekaterineslav (Russie), décédée le 8 février 1944 à Auschwitz (Pologne). »

Lire : « Teitelbaum (Hélène), née le 16 juin 1901 à Ekatorinoslav (Russie), décédée le 8 février 1944 à Auschwitz (Pologne). »

NOR : DEFM9954004A du 3 mars 2000, Journal officiel du 23 juin 2000 :

Au lieu de:

(Original) « Rosenblum, née Orensztejn (Pesa) le 3 mai 1893 à Varsovie (Pologne), décédée le 12 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 6 août 1942 à Pithiviers (Loiret). »

Lire:

« Rozenblum, née Orensztejn (Pesa) le 3 mai 1893 à Varsovie (Pologne), décédée le 12 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 6 août 1942 à Pithiviers (Loiret). »

NOR : DEFM9954004A du 3 mars 2000, Journal officiel du 23 juin 2000 :

Au lieu de:

(Original) « Schlotterer née Bloch (Jeanne) le 18 avril 1887 à Lure (Loire), décédée le 15 mars 1944 à Auschwitz (Pologne). »

Lire:

« Schlotterer, née Bloch (Jeanne) le 18 avril 1887 à Lure (Haute-Saône), décédée le 15 mars 1944 à Auschwitz (Pologne). »

NOR : DEFM9954004A du 3 mars 2000, Journal officiel du 23 juin 2000 :

Au lieu de:

(Original) « Tcherniak, née Kleifaite (Chaja) le 1er novembre 1906 à Plunge (Lithuanie), décédée le 3 octobre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 28 septembre 1942 à Drancy (Seine). »

Lire:

« Tcherniak, née Kleifaite (Chaja, Roche) le 1er novembre 1906 à Plunge (Lithuanie), décédée le 3 octobre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 28 septembre 1942 à Drancy (Seine). »

NOR : DEFM9954004A du 3 mars 2000, Journal officiel du 23 juin 2000 :

Au lieu de:

(Original) « Tcherniak (Faibus, Aron), né le 25 août 1892 à Bucarest (Roumanie), décédé le 9 novembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 4 novembre 1942 à Drancy (Seine). »

Lire:

« Tcherniak (Faibus), né le 25 août 1892 à Bucarest (Roumanie), décédé le 9 novembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 4 novembre 1942 à Drancy (Seine). »

NOR : DEFM9954004A du 3 mars 2000, Journal officiel du 23 juin 2000 :

Au lieu de:

(Original) « Texier (Alphonse, Marie Alexandre), né le 14 novembre 1908 à Josselin (Morbihan), décédé le 15 décembre 1944 à Hamburg (Allemagne). »

Lire:

« Texier (Alphonse, Marie, Alexandre), né le 4 novembre 1908 à Josselin (Morbihan), décédé le 15 décembre 1944 à Hamburg (Allemagne). »

NOR : DEFS0001504A du 18 avril 2000, Journal officiel du 24 juin 2000 :

Au lieu de:

(Original) « Schmilovitz (Hirsch), né le 10 octobre 1923 à Paris (16e) (Seine), décédé le 5 août 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 30 juillet 1943 à Drancy (Seine). »

Lire:

« Schmilovitz (Hirsch), né le 10 octobre 1923 à Paris (16e) (Seine), décédé le 5 août 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 31 juillet 1943 à Drancy (Seine). »

NOR : DEFS0001504A du 18 avril 2000, Journal officiel du 24 juin 2000 :

Au lieu de:

(Original) « Schochet, née Lieblein (Amélia) le 10 mars 1900 à Buczacz (Pologne), décédée le 3 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 29 juillet 1942 à Drancy (Seine). »

Lire:

« Schochet, née Lieblein (Amalia) le 10 mars 1900 à Buczacz (Pologne), décédée le 3 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 29 juillet 1942 à Drancy (Seine). »

NOR : DEFS0001504A du 18 avril 2000, Journal officiel du 24 juin 2000 :

Au lieu de:

(Original) « Schokmann, née Didnik (Maria) en 1900 à Budapest (Hongrie), décédée le 22 décembre 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 17 décembre 1943 à Drancy (Seine). »

Lire:

« Schokmann, née Didnik (Maria) le 21 janvier 1900 à Budapest (Hongrie), décédée le 22 décembre 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 17 décembre 1943 à Drancy (Seine). »

NOR : DEFS0001504A du 18 avril 2000, Journal officiel du 24 juin 2000 :

Au lieu de:

(Original)« Schönfeld (Alfred, Jacob), né le 1er septembre 1878 à Hanovre (Allemagne), décédé le 23 juillet 1943 à Auschwitz (Allemagne). »

Lire:

« Schönfeld (Alfred, Jacob), né le 7 septembre 1878 à Hanovre (Allemagne), décédé le 23 juillet 1943 à Auschwitz (Pologne). »

NOR : DEFS0001504A du 18 avril 2000, Journal officiel du 24 juin 2000 :

Au lieu de:

(Original) « Schos (Simon), né le 8 novembre 1920 à Paris (12e) (Seine), décédé le 12 octobre 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 7 décembre 1943 à Drancy (Seine). »

Lire:

« Schos (Simon), né le 8 novembre 1920 à Paris (12e) (Seine), décédé le 12 octobre 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 7 octobre 1943 à Drancy (Seine). »

NOR : DEFS0001504A du 18 avril 2000, Journal officiel du 24 juin 2000 :

Au lieu de:

(Original) « Schougel (Suzanne, Shoura), née le 1er février 1901 à Paris (18e) (Seine), décédée le 8 février 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 3 février 1944 à Drancy (Seine). »

Lire:

« Schougel (Schoura), née le 1er février 1901 à Paris (18e) (Seine), décédée le 8 février 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 3 février 1944 à Drancy (Seine). »

NOR : DEFS0001504A du 18 avril 2000, Journal officiel du 24 juin 2000 :

Au lieu de:

(Original) « Thépot (Marc, Marie), né le 12 août 1895 à Mellac (Finistère), décédé le 28 février 1945 à Ebensee, commando de Mauthausen (Autriche). »

Lire:

« Thépot (Marc, Marie), né le 12 août 1895 à Quimperlé (Finistère), décédé le 28 février 1945 à Ebensee, Commando de Mauthausen (Autriche). »

NOR : DEFS0001828A du 26 juin 2000, Journal officiel du 1er septembre 2000 :

Au lieu de:

(Original) « Schusterman née Spokojny (Cyna) le 10 août 1903 à Varsovie (Pologne), décédée le 11 novembre 1942 à Auschwitz (Pologne). »

Lire:

« Schustermann, née Spokojwy (Simone) le 10 août 1903 à Varsovie (Pologne), décédée le 11 novembre 1942 à Auschwitz (Allemagne). »

NOR : DEFS0001828A du 26 juin 2000, Journal officiel du 1er septembre 2000 :

Au lieu de:

(Original) « Thovert (Jean, François), né le 3 novembre 1901 à Paris (3e) (Seine), décédé le 23 septembre 1944 à Neuenkirchen-Kommando, Neuengamme (Allemagne). »

Lire:

« Thovert (Jean, François), né le 3 novembre 1901 à Lyon (3e) (Rhône), décédé le 23 septembre 1944 à Neuenkirchen - K° de Neuengamme (Allemagne). »

NOR : DEFS0002226A du 6 septembre 2000, Journal officiel du 2 janvier 2001 :

Au lieu de:

(Original) « Schwartz, née Milmann (Zlata, Beila) le 15 décembre 1895 à Odessa (Russie), décédée le 7 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 2 août 1942 à Drancy (Seine). »

Lire:

« Schwartz, née Milmann (Zlata, Beila) le 15 décembre 1895 à Odessa (Russie), décédée le 7 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 2 août 1942 à Pithiviers (Loiret). »

NOR : DEFS0002227A du 6 septembre 2000, Journal officiel du 3 janvier 2001 :

Au lieu de:

(Original)« Torres (Moïse), né le 15 mars 1893 à Salonique (Turquie), décédé le 11 mars 1943 à Lublin-Maidanek (Pologne). »

Lire:

« Torres (Moïse), né le 15 mars 1893 à Salonique (Grèce), décédé le 11 mars 1943 à Lublin-Maideneck (Pologne). »

NOR : DEFS0101817A du 12 juillet 2001, Journal officiel du 1er septembre 2001 :

Au lieu de:

(Original) « Vion (Michel, Edouard, Xavier), né le 27 avril 1920 à Hénencourt (Somme), décédé le 2 juillet 1944 en Allemagne et non le 2 juillet 1944 entre Compiègne et Reims. »

Lire:

« Vion (Michel, Edouard, Xavier), né le 27 avril 1920 à Hénencourt (Somme), décédé le 2 juillet 1944 entre Compiègne et Reims et non le 2 juillet 1944 en Allemagne. »