Le 12 mars 2010

JORF n°0059 du 11 mars 2010

Texte n°51

ARRETE

Arrêté du 16 décembre 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

NOR: DEFD0930656A

Par arrêté du secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants en date du 16 décembre 2009 :

I. -- La mention « Mort en déportation » est apposée sur les actes et jugements déclaratifs de décès de :

Abramowicz (Ajdel), née en 1913 à Kutno (Pologne), décédée le 7 août 1942 à Auschwitz (Pologne).
Adelsheimer (Sami), né le 30 octobre 1938 à Mannheim (Allemagne), décédé le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Aronowicz (Nina), née le 28 novembre 1932 à Bruxelles (Belgique), décédée le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Balsam (Jean, Paul), né le 6 juin 1933 à Paris (12e) (Seine), décédé le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Balsam (Max, Marcel), né le 15 mai 1931 à Paris (12e) (Seine), décédé le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Borensztajn (Henri, Georges), né le 26 février 1936 à Lille (Nord), décédé le 19 août 1942 à Auschwitz (Pologne).
Borensztajn, née Wajnsztat (Machela) le 14 février 1903 à Bedzin (Pologne), décédée le 19 août 1942 à Auschwitz (Pologne).
Borensztajn (Moïse), né le 21 mars 1901 à Parczew (Pologne), décédé le 19 août 1942 à Auschwitz (Pologne).
Borensztajn (Yolande, Yvette), née le 27 mars 1932 à Lille (Nord), décédée le 19 août 1942 à Auschwitz (Pologne).
Bornstein (Juljan [Julien]), né en 1891 à Lodz (Pologne), décédé le 5 août 1942 à Auschwitz (Pologne).
Bortz, née Bratslavsky (Haika) en 1878 à Kaswach (Russie), décédée le 1er avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Bourstein, née Weinreb (Debora) le 13 août 1903 à Baltonowa (Russie), décédée le 1er septembre 1942 à Auschwitz (Pologne).
Brailly (Alfred, Jean-Baptiste dit Emile), né le 26 juin 1876 à Flixecourt (Somme), décédé le 30 août 1944 à Buchenwald (Allemagne).
Branevitch (Zacharie), né le 12 janvier 1890 à Odessa (Russie), décédé le 25 janvier 1944 à Auschwitz (Pologne).
Braunstein (Zelmann), né le 18 janvier 1892 à Kroutye (Russie), décédé le 21 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).
Braunwart (Georges, Louis, Antoine), né le 3 octobre 1900 à Montbéliard (Doubs), décédé le 17 janvier 1945 à Ellrich (Allemagne).
Bravo (José), né le 8 avril 1891 à Valverde-de-Llerena (Espagne), décédé depuis 1944 à Oranienburg (Allemagne).
Brean (Fernand, Marcel), né le 11 juin 1915 à Septeuil (Seine-et-Oise), décédé le 1er juillet 1944 à Oranienburg (Allemagne).
Brebbia (Jacques), né le 2 novembre 1921 à Paris (10e) (Seine), décédé le 27 octobre 1944 à Weimar-Buchenwald (Allemagne).
Bredeloux (Aimé, Théogène, Francis), né le 26 juin 1909 à Fay-de-Bretagne (Loire-Inférieure), décédé le 14 mai 1944 (sans autres renseignements).
Bredillet (Raymond, Maurice), né le 23 septembre 1918 à Paris (13e) (Seine), décédé le 6 juin 1944 à Oranienbourg (Allemagne).
Bredin (Maurice, Robert, André), né le 28 janvier 1925 à Compiègne (Oise), décédé le 30 mars 1945 à Butzbach (Allemagne).
Breger, née Brauner (Adèle) le 26 mai 1898 à Campulung (Roumanie), décédée le 22 décembre 1943 à Auschwitz (Pologne).
Bréhault (Louis, Henri, Marie), né le 31 juillet 1912 à Evran (Côtes-du-Nord), décédé le 16 avril 1945 à Cossa (Allemagne).
Breibach (Jules, Raymond), né le 10 octobre 1922 à Volkrange (Moselle), décédé le 17 janvier 1945 à Neuengamme (Allemagne).
Breideinstein (Charles, Joseph), né le 10 mai 1873 à Saint-Dizier (Haute-Marne), décédé le 12 février 1945 à Diez (Allemagne).
Breider (Moïse), né le 9 mars 1896 à Braïla (Roumanie), décédé le 8 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).
Brendel (Chaïm, Lejb), né en 1903 à Wloclawek (Pologne), décédé le 8 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).
Brener (Estera, Golda), née le 14 octobre 1925 à Kurow (Pologne), décédée le 19 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne).
Brenez (Albert, Pascal), né le 4 avril 1926 à Aix-la-Chapelle (Allemagne), décédé le 17 mai 1944 à Struthof-Natzwiller (Alsace).
Brenier (Jean, Joseph), né le 22 octobre 1881 à Lens-Lestang (Drôme), décédé le 18 mai 1945 à Cham (Allemagne).
Brenier (Joseph), né le 30 septembre 1923 au Grand-Serre (Drôme), décédé le 13 avril 1945 à Gardelegen (Allemagne).
Brenner (Louis, Joseph), né le 21 juin 1896 à Sizun (Finistère), décédé le 19 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne).
Brenot (Pierre, Fernand), né le 30 mai 1912 à Aumont (Jura), décédé le 26 février 1945 à Güsen (Autriche).
Brenot (René, Jacques), né le 1er avril 1923 à La Motte-Saint-Jean (Saône-et-Loire), décédé le 2 février 1944 à Sachsenhausen (Allemagne).
Brentchenetf, née Aychoun (Camille) le 20 mars 1910 à Tlemcen (Oran), décédée le 5 août 1944 à Auschwitz (Pologne).
Bret (Camille, Emile), né le 22 mai 1895 à Méasnes (Creuse), décédé le 19 février 1945 à Siegburg (Allemagne).
Bretagne (Marcel, Lucien, Ange, Marie), né le 14 août 1918 à Ruffigné (Loire-Inférieure), décédé postérieurement au 1er février 1945 sur le territoire allemand.
Bulka (Albert), né le 28 juin 1939 à Ougree (Belgique), décédé le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Bulka (Majer), né le 29 septembre 1930 à Kalisz (Pologne), décédé le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Fridman (Israël), né le 26 décembre 1889 à Varsovie (Pologne), décédé le 24 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).
Fridmann, née Lemper (Léa) en 1882 à Skalat (Pologne), décédée le 12 octobre 1943 à Auschwitz (Pologne).
Friedberger, née Michel (Gertrude, Ella) le 2 décembre 1901 à Mannheim (Bade), décédée le 16 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne).
Friedberger (Karl, Charles), né le 10 septembre 1897 à Mannheim (Allemagne), décédé le 16 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne).
Friedberger (Pierre, Albert), né le 15 juillet 1931 à Mannheim (Allemagne), décédé le 16 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne).
Friedberger (Werner, Joseph), né le 16 juillet 1926 à Mannheim (Bade), décédé le 16 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne).
Furgerot (André, Louis, Robert), né le 2 juillet 1906 à Bourg-Saint-Léonard (Orne), décédé le 2 septembre 1943 (sans autres renseignements).
Gerenstein (Liliane), née le 13 janvier 1933 à Nice (Alpes-Maritimes), décédée le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Gerenstein (Maurice), né le 3 janvier 1931 à Paris (17e) (Seine), décédé le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Jablonski (Leibusch), né le 4 avril 1899 à Radomsko (Pologne), décédé le 4 novembre 1942 à Auschwitz (Pologne).
Jacobs (Pierre, Ludovic), né le 29 septembre 1891 à Borgerhout (Belgique), décédé le 30 juin 1942 (sans autres renseignements).
Krochmal (Liane), née le 25 juillet 1937 à Vienne (Autriche), décédée le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Krochmal (Rénate), née le 3 septembre 1935 à Vienne (Autriche), décédée le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Leiner (Max), né le 26 février 1936 à Mannheim (Allemagne), décédé le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Loebmann (Fritz), né le 12 mars 1929 à Mannheim (Allemagne), décédé le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Morejno (Chayka), née en 1904 à Nowogrodosk (Pologne), décédée le 8 août 1942 à Auschwitz (Pologne).
Moscovici, née Kohn (Yetti) le 3 avril 1870 à Bucarest (Roumanie), décédée le 30 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne).
Moscovitz, née Grinlac (Charlotte) le 7 janvier 1854 à Negresci (Roumanie), décédée le 30 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne).
Moszkowicz (Samuel, Joseph), né le 16 mars 1905 à Radomsk (Pologne), décédé le 11 mars 1943 à Lublin-Maïdaneck (Pologne).
Motyka (Chil), né le 13 juillet 1895 à Minsk (Pologne), décédé le 12 décembre 1943 à Auschwitz (Pologne).
Motyka (Marguerite), née le 8 avril 1926 à Paris (4e) (Seine), décédée le 12 décembre 1943 à Auschwitz (Pologne).
Motyka (Marie), née le 24 février 1922 à Paris (4e) (Seine), décédée le 12 décembre 1943 à Auschwitz (Pologne).
Motyka (Paul), né le 8 avril 1924 à Paris (4e) (Seine), décédé le 28 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne).
Motyka, née Rubinsztajn (Perla) en août 1886 à Minsk (Pologne), décédée le 12 décembre 1943 à Auschwitz (Pologne).
Reifman (Claude), né le 11 juillet 1933 à Paris (14e) (Seine), décédé le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Reifman, née Levin (Eva) le 13 avril 1883 à Manzburg-en-Bessarabie (Roumanie), décédée le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Reifman (Moïse), né le 12 mars 1881 à Sagani (Roumanie), décédé le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Reifman, née Reifman (Sara) le 20 août 1907 à Sagani (Roumanie), décédée le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Sadowski (Gilles), né le 11 septembre 1935 à Paris (12e) (Seine), décédé le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Spiegel (Martha), née le 27 septembre 1933 à Vienne (Autriche), décédée le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Spiegel (Senta), née le 30 mars 1935 à Vienne (Autriche), décédée le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Springer (Sigmund), né le 15 mars 1936 à Vienne (Autriche), décédé le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Tetelbaum (Herman), né le 1er novembre 1933 à Anvers (Belgique), décédé le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Tetelbaum (Max), né le 14 août 1931 à Anvers (Belgique), décédé le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
#Zukerberg (Emile), né le 15 mai 1938 à Antwerpen (Belgique), décédé le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).

II. -- La mention « Mort en déportation » ainsi que les rectifications de dates et lieux de décès sont portées sur les jugements déclaratifs de décès de :

Ament (Hans), né le 15 février 1934 à Vienne (Autriche), décédé le 4 juin 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Borychowski (Chaïm, Charles), né le 4 octobre 1896 à Biala (Pologne), décédé le 1er avril 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 27 mars 1942 à Drancy (Seine).
Brakl (Josef) (sans autres renseignements), décédé le 2 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 28 août 1942 à Drancy (Seine).
Brandsztajn (Chaïm), né le 8 janvier 1908 à Grodzisk-Mazowiecki (Pologne), décédé le 30 juin 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 25 juin 1942 à Pithiviers (Loiret).
Brandveinzeiger (Michel), né le 27 avril 1904 à Paris (18e) (Seine), décédé le 20 mai 1944 à Kaunas (Lituanie) ou Reval (Estonie) et non en 1944 en Allemagne.
Bratzlawsky (Samuel), né le 15 janvier 1889 à Katchewata (Russie), décédé le 28 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 23 septembre 1942 à Drancy (Seine).
Brauer (Alexandre), né le 11 février 1897 à Budapest (Hongrie), décédé le 19 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 14 septembre 1942 à Drancy (Seine).
Brauer, née Tykozinski (Jeanne) le 8 janvier 1903 à Troyes (Aube), décédée le 12 octobre 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 7 octobre 1943 à Auschwitz (Pologne).
Braufmann, née Jurkiewicz (Cymla) le 23 décembre 1905 à Tomaszow (Pologne), décédée le 15 février 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 10 février 1944 à Drancy (Seine).
Braun (Alfred), né le 14 mai 1903 à Vienne (Autriche), décédé le 8 février 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 3 février 1944 à Drancy (Seine).
Braun, née Levy (Berthe) le 31 mai 1890 à Créhange (Moselle), décédée le 5 août 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 10 août 1944 à Auschwitz (Pologne).
Braun, née Lewy (Paula) le 1er décembre 1898 à Illingen (Sarre), décédée le 22 décembre 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 17 décembre 1943 à Drancy (Seine).
Braunstein (Osias, Maurice), né le 3 février 1898 à Galatz (Roumanie), décédé le 20 mai 1944 à Kaunas (Lituanie) ou Reval (Estonie) et non le 15 mai 1944 à Drancy (Seine).
Braustein (Perrine), née le 24 août 1901 à Paris (12e) (Seine), décédée le 23 juillet 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 18 juillet 1943 à Drancy (Seine).
Bravarski, née Manine (Esther) le 4 août 1899 à Odessa (Russie), décédée le 10 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 5 août 1942 à Beaune-la-Rolande (Loiret).
Bravarski (Joël), né le 18 janvier 1897 à Sébastopol (Russie), décédé le 31 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 29 juillet 1942 à Drancy (Seine).
Bravarski (Rosa), née le 22 mars 1928 à Paris (11e) (Seine), décédée le 10 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 5 août 1942 à Beaune-la-Rolande (Loiret).
Brawerman, née Muszynski (Zysla) le 23 juillet 1903 à Miedzyrzce (Pologne), décédée le 16 février 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 11 février 1943 à Drancy (Seine).
Bre, née Dewidels (Thérèse) le 16 mai 1903 à Prague (Tchécoslovaquie), décédée le 23 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 18 septembre 1942 à Drancy (Seine).
Breiman, née Singossina (Zlata) le 21 mars 1910 à Nijni-Novgorod (Russie), décédée le 25 janvier 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 20 janvier 1944 à Auschwitz (Pologne).
Brener (Fejwel), né le 15 septembre 1892 à Tomaszow (Pologne), décédé le 10 juin 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 5 juin 1942 à Drancy (Seine).
Brener (Icek), né le 1er janvier 1929 à Mlawa (Pologne), décédé le 12 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 7 août 1942 à Beaune-la-Rolande (Loiret).
Brener (Izak), né le 29 juillet 1903 à Varsovie (Pologne), décédé le 16 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 11 septembre 1942 à Drancy (Seine).
#  Brener (Josette), née le 6 mai 1928 à Paris (12e) (Seine), décédée le 7 septembre 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 2 septembre 1943 à Drancy (Seine).
Brener, née Holchandler (Mechla, Fajga) le 13 mars 1911 à Varsovie (Pologne), décédée le 18 février 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 13 février 1943 à Drancy (Seine).
Brener (Paul), né le 30 avril 1937 à Paris (4e) (Seine), décédé le 26 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 21 août 1942 à Drancy (Seine).
Brener (Raymonde), née le 4 octobre 1931 à Paris (12e) (Seine), décédée le 26 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 21 août 1942 à Drancy (Seine).
Brener, née Berenbaum (Ruchla) en 1907 à Mlawa (Pologne), décédée le 12 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 8 août 1942 à Beaune-la-Rolande (Loiret).
Bresler (Chaim, Abram), né le 17 septembre 1890 à Varsovie (Pologne), décédé le 27 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 22 juillet 1942 à Drancy (Seine).
Bresson (Raymond, Marius), né le 17 mai 1890 à Marcenat (Cantal), décédé (sans autres renseignements) et non le 11 novembre 1944 à Eysses (Lot-et-Garonne).
Chapira, née Samsonowicz (Téma) le 16 juillet 1906 à Lodz (Pologne), décédée le 26 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 20 septembre 1942 à Pithiviers (Loiret).
Frances, née Saltiel (Lucie) en juillet 1884 à Salonique (Grèce), décédée le 4 mai 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 1er mai 1944 à Auschwitz (Pologne).
Franckel (Alice), née le 15 octobre 1918 à Paris (18e) (Seine), décédée le 26 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 20 septembre 1942 à Pithiviers (Loiret).
Frankel, née Novocheleski (Yvonne, Léone) le 20 juin 1905 à Montreuil (Seine), décédée le 12 mars 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 7 mars 1944 à Drancy (Seine).
Freund (Hans), né le 6 août 1890 à Vienne (Autriche), décédé le 22 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 17 août 1942 à Auschwitz (Pologne).
Friedler (Lucienne), née le 18 février 1939 à Berchem (Belgique), décédée le 5 juillet 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Frydman (Mendel), né le 19 janvier 1904 à Przytyk (Pologne), décédé le 16 février 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 11 février 1943 à Drancy (Seine).
Frydman (Wolf), né le 16 mars 1898 à Plotnica (Pologne), décédé le 7 mars 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 2 mars 1943 à Lublin-Maïdaneck (Pologne).
Fuchs, née Klein (Frédérique) le 11 février 1898 à Nadudvar (Hongrie), décédée le 4 mai 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 29 avril 1944 à Drancy (Seine).
Fuchs (Gaston), né le 4 février 1928 à Paris (10e) (Seine), décédé le 4 mai 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 29 avril 1944 à Drancy (Seine).
Fuksa, née Goldberg (Etta, Rajzla) le 18 avril 1899 à Varsovie (Pologne), décédée le 11 mars 1943 à Lublin-Maïdaneck (Pologne) et non le 6 mars 1943 à Drancy (Seine).
Fuksa (Max), né le 16 juillet 1900 à Gabin (Pologne), décédé le 11 mars 1943 à Lublin-Maïdaneck (Pologne) et non le 6 mars 1943 à Drancy (Seine).
Funke, née Jablonska (Rose) le 17 juillet 1888 à Schalbach (Moselle), décédée le 7 septembre 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 2 septembre 1943 à Drancy (Seine).
Furst (Oscar), né le 26 mai 1886 à Prague (Tchécoslovaquie), décédé le 9 novembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non postérieurement au 4 novembre 1942 (sans autres renseignements).
Futermann, née Rochmann (Agnès) le 23 mai 1891 à Berlin (Allemagne), décédée le 9 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 4 septembre 1942 (sans autres renseignements).
Jacquat, née Karpen (Anne) le 24 mai 1894 à Bettendord (grand-duché de Luxembourg), décédée le 28 janvier 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 24 janvier 1943 (sans autres renseignements).
Mermelstein (Marcel), né le 14 janvier 1937 à Anvers (Belgique), décédé le 25 mai 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Mermelstein (Paula), née le 10 janvier 1934 à Anvers (Belgique), décédée le 25 mai 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Reis (Théodore), né le 19 mars 1928 à Egelbach (Allemagne), décédé le 20 mai 1944 à Kaunas (Lituanie) ou Reval (Estonie) et non le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Weltner (Charles), né le 7 août 1934 à Paris (12e) (Seine), décédé le 4 juin 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).

III. -- Conformément à l'article 5 de la loi n° 85-528 du 15 mai 1985 sur les actes et jugements déclaratifs de décès des personnes mortes en déportation, l'apposition de cette mention en marge des actes et jugements déclaratifs de décès sera effectuée à l'expiration d'un délai d'un an fixé par ladite loi, après publication du présent arrêté, et sous réserve qu'aucune opposition n'ait été formulée par un ayant cause devant un tribunal de grande instance.